L’assurance vie reste indétrônable en tant que placement préféré des Français. Et ils ont bien raison car la gestion d’un contrat offre à l’épargnant énormément de solutions. Mais, pour vraiment optimiser votre contrat, vous devez bien connaître la clause bénéficiaire afin de l’utiliser à bon escient.
Cette clause est un élément essentiel de la souscription de votre contrat d’assurance vie. La plupart du temps, une clause type vous est proposée dans votre contrat. Elle est libellée de la manière suivante : « Mon conjoint ; à défaut, mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales entre eux ; à défaut, mes héritiers. »
Cette clause type est adaptée à de nombreux cas. Toutefois, il convient de s’assurer qu’elle corresponde bien à vos propres souhaits et, le cas échéant, il ne faut pas hésiter à la réactualiser dans le temps. En effet, une clause bénéficiaire bien rédigée va vous permettre d’optimiser la transmission du capital décès.
Une très grande liberté est donnée à l’assuré dans la rédaction de cette clause afin de désigner les bénéficiaires de son choix, de définir le partage du capital entre eux ainsi que leur ordre de priorité. Faute de précisions, les capitaux seront, le cas échéant, intégrés à l’actif successoral, avec les conséquences fiscales que cela implique.
Conjoint, enfants : les classiques
Avec la société moderne, les situations familiales évoluent. Dans le cas des familles recomposées, relisez attentivement les clauses insérées dans votre contrat, afin qu’elles restent adaptées à vos besoins. Dans le cas d’un mariage suivi d’un divorce, une désignation nominative peut entraîner le paiement du capital décès au bénéficiaire désigné.
S’il n’est mentionné que l’expression « mon conjoint », le capital décès sera versé seulement à la personne qui a cette qualité au moment du décès. Prévoyez une clause nominative en précisant les nom, prénoms, date de naissance, voire adresse, mais, surtout, pensez à réactualiser votre clause bénéficiaire en cas de changement de situation de famille ou veillez à ce qu’elle soit toujours conforme à vos souhaits.
Dans le cas des enfants, vous pouvez désigner un enfant que vous souhaitez privilégier, sans toutefois porter préjudice à votre filiation et dans la limite de la quotité disponible (la part dont vous pouvez librement disposer). Si votre souhait est de transmettre des parts équivalentes à vos enfants, choisissez plutôt la formule : « Mes enfants vivants ou représentés par parts égales entre eux, à défaut… »
La répartition entre conjoint et enfants peut être précisée
Vous avez rédigé votre clause bénéficiaire en désignant plusieurs personnes au premier rang : n’oubliez pas de préciser clairement la répartition du capital en pourcentages ou en parts.
Exemple : « Mes quatre enfants par parts égales entre eux ; à défaut de l’un, sa part sera partagée par parts égales entre mes enfants vivants. » Autre exemple : « Mon conjoint pour 50%, les 50% restants revenant à mes deux enfants vivants ou représentés ; à défaut, mes héritiers. »
Et quand le sort s’acharne…
En cas de décès du bénéficiaire de premier rang, le capital peut être versé avec les mêmes avantages fiscaux aux bénéficiaires « à défaut », désignés dans votre clause. Par exemple : « Mon conjoint ; à défaut, mes enfants vivants ou représentés ; à défaut, mes héritiers. »
En l’absence de la précision « à défaut » et du prédécès du bénéficiaire de premier rang, le capital du contrat sera intégré à l’actif de votre succession, en perdant les avantages octroyés par l’assurance vie. Il est nécessaire de préciser, si c’est votre volonté, que la part qui reviendra à un bénéficiaire désigné soit versée, en cas de prédécès de celui-ci, à ses propres héritiers.
En l’absence de précision, sa part sera partagée entre les autres bénéficiaires désignés. Exemple : l’assuré a un fils, Marc, et une fille, Nathalie. Marc a deux enfants, mais il décède avant l’assuré. Deux cas de figure peuvent se présenter :
1°) Si la clause bénéficiaire est rédigée de la manière suivante : « Mes enfants par parts égales ; à défaut, mes héritiers », au décès de l’assuré, Marc étant lui-même décédé, la totalité du capital sera versée à Nathalie, et les enfants de Marc ne toucheront rien.
2°) En revanche, si la clause bénéficiaire est rédigée de la manière suivante : « Mes enfants par parts égales, vivants ou représentés ; à défaut, mes héritiers », au décès de l’assuré, 50% du capital seront versés à Nathalie et 50% du capital seront partagés entre les deux enfants de Marc, en représentation de leur propre père décédé.
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